Politique d’utilisation

Ce que vous devez savoir sur l’utilisation de notre chatbot Lucia.

L’IA occupe une place centrale dans le fonctionnement de notre chatbot. Afin de garantir transparence et confiance, il est essentiel de préciser comment vous l’utilisez et comment elle est utilisée, quelles en sont les limites et de quelle manière vos données sont protégées. Cette politique a pour objectif de vous informer clairement et simplement, afin que vous sachiez à quoi vous attendre lors de vos échanges avec Lucia.

• Manuel du chatbot.
• Réponses générées par l’IA.
• Responsabilité de l’utilisateur.
• Confidentialité et protection des données.

Politique d’utilisation.
Date de dernière modification :

05 novembre 2025

1. Objectif

Notre chatbot repose sur l’intelligence artificielle afin de créer un espace de dialogue, de soutien et d’orientation autour du bien-être psychologique. Son objectif est d’offrir une expérience bienveillante et accessible, tout en améliorant en continu la qualité des échanges proposés.
Ce service n’a toutefois pas vocation à se substituer à un suivi médical ou psychologique et ne remplace en aucun cas l’avis d’un professionnel de santé qualifié.
Le service Lucia est développé et maintenu par Bi2C Consulting Limited, en qualité de prestataire technique basé en Irlande et responsable du traitement pour la partie technique.
La CPTS Toulon Littoral utilise ce service dans le cadre de ses missions de santé publique et agit en co-responsabilité du traitement des données, conformément au RGPD.
En accédant à ce service, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté les conditions d’utilisation suivantes

2. Terminologie

3. Nature des réponses

• Les réponses générées par le chatbot sont produites automatiquement par différents modèles d’intelligence artificielle.
• Elles ont pour unique objectif de fournir un accompagnement général et informatif.
• Malgré le soin apporté à la qualité et à la pertinence des réponses, celles-ci peuvent contenir des erreurs, des imprécisions ou ne pas être adaptées à toutes les situations.
• Ces réponses ne doivent en aucun cas être interprétées comme un diagnostic, un traitement ou une thérapie médicale.
• Elles ne remplacent pas la consultation d’un professionnel de santé qualifié.

4. Responsabilité de l’utilisateur

• L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait des informations fournies par le chatbot.
• Le chatbot doit être utilisé uniquement à des fins personnelles de soutien et d’information.
• Il est interdit d’utiliser le chatbot pour partager ou diffuser des contenus offensants, violents, discriminatoires ou illégaux.
• Il est interdit de tenter d’exploiter ou de détourner le système d’IA à des fins de nuisance ou de manipulation
• Toute décision prise sur la base des réponses générées doit être vérifiée auprès d’une source fiable ou d’un expert compétent.
• En cas de doute ou d’erreur constatée, l’utilisateur est invité à contacter immédiatement la CPTS Toulon Littoral au 07 88 34 02 91 ou par email : [email protected]

5. Collecte et confidentialité des données

• Nous garantissons un niveau maximal de confidentialité (voir page Notre intelligence artificielle).
• Certaines informations échangées via le chatbot peuvent être collectées afin d’améliorer la qualité du service, de personnaliser les réponses et d’assurer un suivi statistique.
• Les informations échangées avec le chatbot sont temporairement enregistrées en mémoire pour la durée de la session de l’utilisateur. Celui-ci peut, à tout moment, effacer sa session.
• Les informations échangées avec le chatbot sont également stockées de manière temporaire sur nos serveurs sécurisés certifiés HDS. Ces données sont conservées pendant une durée maximale de 10 jours. Au-delà de ce délai, elles sont résumées et archivées de manière à supprimer tout contenu conversationnel, afin de protéger les utilisateurs.
• Aucune donnée personnelle identifiante n’est conservée sur nos serveurs. Toutefois, si Lucia vous demande vos coordonnées et qu’elles sont transmises avec votre consentement, ces données seront communiquées uniquement à un professionnel de santé du réseau de santé français, régi par la réglementation en vigueur. Vos données ne quittent jamais ce réseau sécurisé.
• Des contrôles automatisés quotidiens sont effectués sur nos serveurs afin de garantir la suppression des données personnelles identifiantes dans une logique d’anonymisation (et non de pseudonymisation).
• Les données personnelles éventuellement transmises sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité et au RGPD.
• Les données non personnelles ne seront jamais revendues à des tiers. Elles peuvent être utilisées uniquement pour :
  • améliorer le fonctionnement du chatbot,
  • effectuer des analyses anonymisées,
  • assurer le respect des obligations légales.
• L’utilisateur peut, à tout moment, exercer ses droits d’accès, de rectification ou de suppression de ses données, y compris auprès des professionnels de santé concernés.
• Les opérations techniques de traitement, d’hébergement et de maintenance du chatbot Lucia sont assurées par Bi2C Consulting Limited, prestataire technique responsable du traitement pour la partie opératoire.
• La CPTS Toulon Littoral détermine les finalités du traitement des données (information, orientation et accompagnement des usagers dans le domaine du bien-être) et agit en qualité de co-responsable du traitement. Certaines données peuvent être temporairement traitées par des prestataires tiers conformes au RGPD, notamment (hébergement et génération IA, synthèse vocale. Ces prestataires n’ont aucun accès direct aux données identifiantes des utilisateurs.

6. Base légale et droits des utilisateurs

• Le traitement des données repose sur :
  • Le consentement de l’utilisateur, donné lors de l’utilisation du chatbot.
  • L’intérêt légitime du prestataire technique et de la CPTS à assurer la qualité, la sécurité et la maintenance du service.
• Les utilisateurs peuvent à tout moment exercer leurs droits d’accès, de rectification, de suppression et de limitation du traitement en adressant une demande à : [email protected]
• Les demandes seront traitées conjointement par les deux responsables, conformément à l’article 26 du RGPD.
• En cas de désaccord, l’utilisateur peut déposer une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr) ou de la Data Protection Commission (dataprotection.ie).

7. Limites de responsabilité

• Le chatbot peut présenter des biais ou des imprécisions liés à la technologie d’intelligence artificielle utilisée.
• L’éditeur du chatbot décline toute responsabilité quant aux décisions, actions ou omissions prises sur la base des réponses générées.
• L’utilisateur demeure seul responsable de son état de santé, de ses choix et de l’utilisation qu’il fait des informations fournies.
• Le chatbot constitue un outil d’accompagnement et de soutien, mais ne remplace en aucun cas une prise en charge médicale ou psychologique par un professionnel qualifié.
• En cas de contenu inapproprié ou manifestement erroné, l’utilisateur est invité à nous le signaler CPTS Toulon Littoral au 07 88 34 02 917 ou par email : [email protected]

8. Recommandation en cas d’urgence

• Contacter les services d’urgence locaux en appelant la CPTS Toulon Littoral au 07 88 34 02 91 
• Ou composer l’un des numéros d’urgence suivants :
  • 15 : SAMU
  • 17 : Police
  • 18 : Pompiers
  • 112 : numéro d’urgence européen

9. Mise à jour de la politique

Cette politique pourra être modifiée ou mise à jour à tout moment afin de refléter les évolutions légales, réglementaires, organisationnelles ou technologiques relatives à l’utilisation de l’intelligence artificielle et au traitement des données de santé.